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d'ouvrages, de rapports et d'articles accessibles en texte intégral sur internet, réalisée par le Cedef, nouveautésBibliothèque en ligne : classement par titres de L à V - Rapports, livres et publications - CEDEF Menu a... ......ndustrie, juridictionnel, environnement... . S
ource : Direction des Affaires juridiques La Lettre de la DGCIS Direction...... ......S
ource : industrie.gouv La Lettre de la réforme budgétaire Lancée en 2002 pour accompagner la mise en oeuvre de la loi...... ......S
ource : bercy.gouv La Lettre de l'OEAP Outil de communication proposant des éléments...... ......S
ource : economie.gouv La Lettre de l'OFCE La lettre analyse environ une fois par mois des sujets d’actualité ou...... ......des thèmes conjoncturels. S
ource : Observatoire français des conjonctures économiques Lettre d'information de Tracfin L......
d'ouvrages, de rapports et d'articles accessibles en texte intégral sur internet, réalisée par le Cedef, nouveautésBibliothèque en ligne : classement par titres de A à I - Rapports, livres et publications - CEDEF Menu a... ......S
ource : Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie à armes égales : rapport au Premier m...... ......mes internationales et de l'intelligence économique etc. . S
ource : L...... ......onale. S
ource : mission.pme.gouv.fr Accès des PME innovantes aux marchés publics 14 mars 2007 Rapport rédigé à
la deman...... ......S
ource : Comité Richelieu Achats en ligne : suivez le guide Forum des droits sur l'internet, édition 2009. Brochure pra...... ......es, que faire en cas de problème etc. . S
ource : foruminternet.org Les Achats publics socialement responsables APSR Jea......
Détail d'un texte Sun Jul 18 09:27:01 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ......es dispositions concernant les personnes dépourvues de ress
ources suffisantes. S'il s'agit d'un militaire, l'inhumat...... ......au titre de la solidarité nationale Article D. 1142-1 Le p
ourcentage mentionné au dernier alinéa de l'a...... ......; 3° Les orientations générales de la politique des ress
ources hu...... ......1223-35 En vue d'assurer une meilleure utilisation des ress
ources et des moyens dans le domaine de la t...... ......Sous-section 1 : Ress
ources Article R. 1252-19 La dotation globale prévue à l'article L. 1252-3 est fixée par arrêt......
mercredi 23 août 2000 Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale en application de l'ar......... ......nombre de voix dont il dispose, son plafond d’accès aux ress
ources...... ......s ress
ources générales à la disposition des Etats membres qui ont des difficultés de balance des paiements ; abréger la...... ......l notamment . 1.1.3. Situation financière et budgétaire Ress
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ources du FMI proviennent pour l’essentiel de la contribution liée à sa quote-part apportée par chacu...... ......Le ratio de liquidité, qui exprime le rapport entre les ress
ources disponibles pour......
Détail d'un texte Thu Aug 12 17:32:45 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ......unications électroniques, l'autorisation d'usage de la ress
ource radioélectrique ne peut être donnée par le con...... ......°2009-1572 du 17 décembre 2009 - art. 6 L'usage de la ress
ource radioélectrique pour la diffusion de...... ......r dérogation aux dispositions ci-dessus, l'usage de la ress
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ources radioélectriques des éditeurs de services ne faisant pas appel à une r...... ......manière effective à utiliser la ress
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Retour Calendrier fiscal annuel Vos échéances en 2010 13 janvier Entreprises soumises à la TVA Date limite de dépôt de la DEB déclaration d'échange de......... ......tenue à la s
ource - Prélèvement libératoire - dépôt de la déclaration de retenue à la s
ource sur les revenus des obligat...... ......pitaux mobiliers - prélèvement libératoire et retenue à la s
ource relative au mois de décembre 2009...... ......n° 2777 15 janvier Retenue à la s
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ource si paiement de revenus dist...... ......a déclaration de retenue à la s
ource n°2754 pour les entreprises étrangères exploitant un établissement stable en France......
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